Textes de référence GROUPE DE TRAVAIL COMMUN DGOS 2023 Guides et Référentiels Communications - Publications Articles de Presse Dispositif national de médiation Ancien site UNARM Décret n° 2023-618 du 18 juillet 2023 relatif aux assistants de régulation médicale Décret n° 2023-619 du 18 juillet 2023 modifiant le décret n° 2019-747 du 19 juillet 2019 relatif au diplôme d'assistant de régulation médicale et à l'agrément des centres de formation d'assistant de régulation médicale Décret n° 2023-620 du 18 juillet 2023 pris pour l'application du II de l'article 14 de la loi n° 2023-379 du 19 mai 2023 portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé Arrêté du 18 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2019 relatif à la formation conduisant au diplôme d'assistant de régulation médicale et à l'agrément des centres de formation d'assistant de régulation médicale Arrêté du 18 juillet 2023 relatif au dispositif temporaire de formation en alternance conduisant au diplôme d'assistant de régulation médicale Loi d'amélioration d'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé JO 19 mai 2023 Grille catégorie B AMA-ARM Formation conduisant au diplôme d'ARM - Arrêté du 19 juillet 2019 Diplôme ARM - Validation Modules Compétences - Agrément Centres de Formation - Arrêté du 19 juillet 2019 Liste des centres agréés pour délivrer la formation d'ARM - Arrêté du 19 juillet 2019 Décret 2020-1279 du 20 octobre 2020 - Modifiant statut des ARM - Modification du calendrier mesures transitoires - Certification ARM en poste Fiche Métier ARM - Fonction Publique Hospitalière - 2014 Fiche Métier ARM - FPH, 2014 Service d'Accès aux Soins - 2020 Communiqué de Presse Ministère de la santé - 22 sites pilotes expérimentateurs SAS - 23 novembre 2020 Instruction DGOS - Désignation Projets Pilotes Expérimentateurs du SAS avec Calendrier - 24 juillet 2020 Instruction DGOS - Schèma d'organisation - Annexe 1 - 24 juillet 2020 Instruction DGOS - Indicateurs et fiche de poste OSNP - Annexes 2,4 et 5 - 24 juillet 2020 Document contributif au groupe experts SAS - Recommandations UNARM - IGAS - 9 novembre 2019 Document contributif au groupe experts SAS - Complément - IGAS - novembre 2019 Rapport Mesnier - Carli - "Pacte de Refondations des Urgences" - décembre 2019 Pacte de refondation - Rapport Mesnier - Carli Complet - Décembre 2019